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Comment retrouver les sources citées dans un jeu d'écritures ?

Retrouvez les sources citées dans les écritures de la partie adverse ou consolidez les vôtres.

Marie Agard avatar
Écrit par Marie Agard
Mis à jour cette semaine

Vous vous apprêtez à analyser vos premières écritures avec le Document Analyzer. Voici les quelques étapes à suivre et bonnes pratiques à adopter pour en tirer tout le potentiel.

Comment tirer parti du Document Analyzer pour vérifier l'applicabilité et l'interprétation des sources juridiques citées dans des écritures ?

  1. Rendez vous sur la page "Retrouver les sources citées" depuis votre compte Doctrine.

  2. Déposez ou importez votre document, qu'il soit en format PDF, Word ou PDF image, dans la case prévue à cet effet.

L'analyse ne prend que quelques secondes, et vous retrouvez immédiatement toutes les sources juridiques citées dans les écritures téléchargées.

Comment identifier et approfondir les sources citées ?

  1. Retrouvez votre document enrichi de liens vers les sources détectées. Toutes les sources sont bien entendu cliquables.

  2. Accédez dans l'onglet "XX décisions citées", à l'ensemble des décisions détectées par ordre d'apparition dans le document.

Sous chaque décision, 2 types de vignettes vous donnent des indications sur sa pertinence et son applicabilité.

  • Le nombre de commentaires liés à cette décision : vous comprenez immédiatement si cette décision a fait jurisprudence ou au contraire a été complètement oubliée.

  • L'existence de décisions plus récentes : vous repérez tout de suite les revirements de jurisprudence et pouvez aller approfondir l'évolution.

3. Retrouvez dans l'onglet "xx textes cités" les textes de lois détectés dans le document avec le nombre d'occurence. Vous pouvez accéder directement à la citation dans le document ou au texte de l'article.

Comment repérer les erreurs de citation ou les sources infondées ?

Vous retrouvez également les décisions qui n'ont pas été trouvées par nos algorithmes. Plusieurs raisons peuvent expliquer cela : sources mal été citées, fautes de frappe, décisions trop anciennes, absentes de notre base de données...

Comment télécharger les références sur votre ordinateur ou les enregistrer ?

  • Le bouton "Télécharger" en haut de la page, vous permet de télécharger en un clic, l'ensemble des décisions extraites sous format PDF sur votre ordinateur. Classez les dans le dossier que vous aurez créé pour centraliser l'information liée à votre contentieux.

  • Vous pouvez également "enregistrer" l'ensemble des décisions détectées dans un dossier sur Doctrine et être immédiatement alerté en cas d'évolution jurisprudentielle.

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