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Les conventions collectives sont sur Doctrine
Trouvez la base conventionnelle sur une thématique donnée
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Les conventions collectives et leurs textes liés sont denses, peu structurés et peu consolidés.

Marie Agard avatar
Écrit par Marie Agard
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Sur Doctrine, vous pouvez rechercher par mot clé dans le texte intégral et les textes liés (avenants, accords, annexes, arrêtés ministériels d’extension...), en un clic, depuis une seule barre de recherche, sur une seule et même page.

Par exemple, vous voulez savoir ce que dit du forfait jour la base conventionnelle, pour une entreprise qui applique la CCN Syntec.

Il vous suffit de taper vos mots clés dans la petite barre de recherche à gauche de la page pour chercher :

  • dans le texte intégral,

  • dans les textes attachés,

  • dans les commentaires citant la CCN,

  • dans les jurisprudences citant la CCN.

Les résultats s'affichent sur la même page, directement sous la barre de recherche.

Vous ne manquez plus aucune mention de la notion juridique qui vous intéresse dans le "mille-feuille" d'une convention collective.

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