Évaluez en un clic la solidité juridique de vos clauses.
Flow Counsel vous permet d’analyser automatiquement vos contrats selon la loi, la jurisprudence et les conventions collectives, pour détecter les clauses à risque, comprendre pourquoi, et appliquer les bonnes reformulations directement dans Word ou sur Doctrine.fr.
1️⃣ Lancer l’analyse de risque dans Flow Counsel
Depuis Doctrine.fr :
Cliquez sur Analyser un contrat depuis la barre de navigation.
Importez votre contrat depuis SharePoint ou depuis votre ordinateur.
Indiquez le type de contrat (bail commercial, contrat de prestation, etc.) afin d’orienter l’analyse.
Lancez l’analyse pour obtenir une cartographie complète des clauses à risque.
Depuis Word :
Ouvrez votre contrat dans Word.
Cliquez sur Analyser les risques dans le complément Doctrine.
L’IA affiche immédiatement la catégorisation des clauses selon leur niveau de risque.
2️⃣ Comprendre la catégorisation des risques
Chaque clause est évaluée sur quatre niveaux :
🔴 Élevé : clause potentiellement nulle ou illicite.
🟠 Intermédiaire : clause déséquilibrée ou formulée trop largement.
🟡 Faible : clause ambigüe ou sujette à interprétation.
✅ Aucun risque : clause conforme au droit.
L’analyse s’appuie sur la jurisprudence, les textes législatifs, et les conventions collectives.
💡 Cliquez sur chaque clause pour consulter la source juridique à l’origine de son évaluation.
3️⃣ Corriger et reformuler vos clauses
Une fois les risques identifiés, Flow Counsel vous propose des reformulations automatiques générées par l’IA, directement dans Word ou sur Doctrine.fr :
Reformulez une clause trop large en respectant le cadre légal applicable.
Intégrez la reformulation en un clic, sans quitter votre contrat.
Ou marquez la clause comme traitée une fois la correction appliquée.
Chaque reformulation est conçue pour réduire le niveau de risque sans altérer l’intention initiale de la clause.
4️⃣ Visualiser la synthèse des risques
La page Analyser affiche une catégorisation claire de l’ensemble du contrat :
Un graphique résume la répartition des clauses par niveau de risque.
Vous pouvez filtrer par statut : Non traité, Traité, Non risqué.
Chaque clause listée contient son article d’origine et son intitulé (ex. Article 14 : Résiliation).
Cela vous permet de prioriser vos vérifications sur les clauses les plus sensibles.
5️⃣ Appliquer l’analyse depuis Word ou Doctrine.fr
Toutes les étapes décrites sont disponibles :
Dans Word, via le complément Flow Counsel : vous pouvez analyser, reformuler et marquer vos clauses directement dans votre contrat.
Sur Doctrine.fr, dans l’espace Flow Counsel : vous accédez à la même analyse détaillée, avec la possibilité d’exporter en PDF l’analyse de votre contrat.