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Comment trouver des contre-arguments dans des actes de procédure avec Flow Litigate ?

Analysez les moyens d'un acte de procédure et obtenez des stratégies de contre-argumentation ciblées, appuyées sur vos pièces et la jurisprudence Doctrine.

Écrit par Justine Burel

Avec Contre-arguments, Doctrine vous aide à muscler votre stratégie contentieuse en analysant les moyens d'un acte de procédure (le vôtre ou celui de l'adversaire) et en générant des stratégies de contre-argumentation ciblées, appuyées sur le fonds de jurisprudence de Doctrine et vos pièces déposées sur Flow Litigate.

Que ce soit pour générer des angles d'attaque contre l'argumentaire adverse, ou pour challenger la solidité de vos propres écritures, tout se passe dans Flow Litigate.


Étapes pour générer des contre-arguments

Pour lancer l'analyse :

  1. Importez vos pièces et celles de la partie adverse.

Flow Litigate les découpe, renomme, date et résume. Cela permet aussi à la fonctionnalité de disposer de davantage de contexte sur l'affaire et de vous proposer des stratégies plus pertinentes.

2. Importez vos actes de procédure dans une affaire sur Flow Litigate.

Cela peut être :

  • vos propres conclusions, assignations, mémoires ou requêtes

  • les écritures de la partie adverse

💡 Pour les actes en format Word, Flow Litigate prend en compte les modifications suivies pour garantir que seule la version la plus récente est analysée.

3. Cliquez sur le bouton "Contrer" qui apparaît automatiquement dès qu'un document éligible est détecté.

Flow Litigate identifie automatiquement toutes les demandes de l'acte, puis liste les moyens développés pour chacune d'elles.

4. Pour chaque moyen, Flow Litigate propose des stratégies de contre-argumentation basées sur deux sources :

  1. la jurisprudence disponible sur Doctrine

  2. les pièces déposées dans Flow Litigate

👉 Pour les stratégies basées sur les faits, Flow Litigate récupère automatiquement des preuves dans vos pièces et les cite dans le contre-argument proposé.

Les stratégies s'affichent immédiatement, sans attendre la fin du traitement complet.


Explorer la jurisprudence associée

Pour chaque contre-argument, Flow Litigate propose de la jurisprudence supplémentaire en lien avec la stratégie retenue.

Vous pouvez cliquer sur chaque décision listée pour la lire en intégralité sur Doctrine.fr.


💡 Bonnes pratiques

  • Si un contre-argument vous semble pertinent, copiez-collez-le directement dans vos écritures.

  • Plus vos pièces sont importées et bien renseignées dans Flow Litigate, plus les stratégies factuelles seront précises et étayées.

  • Pour nous aider à améliorer les suggestions, notez la qualité des contre-arguments via les pouces.

  • Situations typiques où la fonctionnalité est utile :

    • Pour défendre un client en trouvant des angles d'attaque face aux arguments adverses

    • Pour challenger votre propre raisonnement et anticiper les objections

    • Pour valider rapidement les arguments d'une assignation ou de conclusions

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