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Anticipez les changements législatifs grâce aux alertes sur les documents parlementaires
Anticipez les changements législatifs grâce aux alertes sur les documents parlementaires

Soyez le premier averti des changements législatifs à venir sur des thèmes choisis.

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Écrit par Marie Agard
Mis à jour il y a plus d’une semaine

En plus d'agréger et faciliter l'usage des documents parlementaires, Doctrine vous permet désormais d'être informé de toute publication d'un nouveau document parlementaire en rapport avec un projet ou proposition de loi, ou d'un thème donné.

Pour vous créer une alerte sur les documents parlementaires, rien de plus simple.

Cela fonctionne exactement de la même manière que la création d'alertes jurisprudentielles ou doctrinales sur Doctrine.

Il vous suffit de taper votre requête dans la barre de recherche, en filtrant sur Documents parlementaires.

Vous arrivez ensuite sur la liste de vos résultats. Si nécessaire, filtrez sur le projet ou la proposition de loi qui vous intéresse.

A droite de votre écran, vous trouverez le bouton "Créer une alerte".

Cliquez dessus, une fenêtre apparaît pour vous confirmer les termes sur la base desquels l'alerte sera activée.

Cliquez sur Créer pour confirmer la création de votre alerte.

Félicitations ! Dès parution d'un nouveau document parlementaire (rapport, débat, amendement, etc.) sur les termes de cette alerte, vous serez automatiquement notifié par email, directement dans votre boîte de réception.

Vous vous évitez de répéter plusieurs fois la même recherche, et surtout, vous êtes certain de ne plus manquer aucun changement législatif.

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?