Une fois votre recherche juridique effectuée, vous serez renvoyé sur une page décision. Tour d'horizon de toutes les fonctionnalités proposées par Doctrine.


1 - Les fonctionnalités pratiques : pour réutiliser la décision, ailleurs

A l'issue de votre recherche, accéder à votre décision vous permet d'exploiter immédiatement quelques fonctionnalités :

  • "Enregistrer" : sélectionnez un dossier dans lequel vous voulez ranger cette décision
  • "Télécharger" : sauvegardez la décision sur votre ordinateur, au format PDF
  • "Imprimer" : imprimez directement votre décision pour la relire en format papier
  • "Copier la référence" : il vous suffit simplement, ensuite, de coller cette référence dans vos conclusions ou document texte.
  • "Retour aux résultats" : retrouvez votre dernière recherche
  • "Décision suivante" : accédez au résultat suivant de votre recherche, sans revenir à la page précédente

2 - Le plan de la décision, pour naviguer rapidement

Doctrine référence automatiquement les différentes parties des décisions référencées sur la plateforme.

Cliquez sur celle qui vous intéresse le plus, dans la barre de gauche.

3 - Les notes, pour garder une trace de ce que vous en avez pensé

Quoi de plus évident que d'annoter une décision qui vous importe pour votre dossier ?

Il suffit de le faire, simplement, en venant remplir le cadre jaune, au début de votre décision, pour garder une trace de votre passage.

Les notes sont automatiquement ajoutées aux décisions enregistrées dans vos dossiers.

4 - Les thématiques abordées au sein de la décision, pour creuser plus loin encore

Les algorithmes de Doctrine détectent automatiquement les thématiques abordées par une décision, et vous permet de poursuivre vos recherches, en cliquant dessus.

5 - La barre de droite, pour retrouver des décisions utiles et gagner du temps dans ses recherches

C'est souvent dans la barre grisée, située de l'écran de la décision, que se trouvent les suggestions qui peuvent changer un dossier. Pensez à ne pas négliger cette partie.

Vous y trouverez trois types de décisions :

  • celles qui sont liées parce qu'elles se retrouvent dans les commentaires de la décision que vous consultez
  • celles qui portent sur les mêmes thèmes et font référence
  • celles qui portent sur des thèmes connexes

6 - La frise chronologique de l'affaire, pour comprendre l'évolution d'un cas

Ne soyez plus inquiet de manquer une décision ultérieure à celle que vous consultez, ou un argument soulevé qui aurait changé une affaire.

La chronologie de l'affaire vous permet de situer une décision dans son contexte d'ensemble.

Elle est logiquement devenue l'une des fonctionnalités préférées de nos utilisateurs.

Une décision apparaît en blanc ? C'est qu'elle n'a pas encore été indexée dans notre moteur.

Si elle vous intéresse, il vous suffit de cliquer sur la case, et de nous adresser une demande pour que nous essayions de l'ajouter.

Il s'agit de l'une des deux méthodes pour venir ajouter des décisions dans notre base de données.

Nous viendrons l'indexer dans les plus brefs délais, pour vous permettre d'obtenir toutes les fonctionnalités de Doctrine sur la décision demandée.

7 - Les commentaires sur cette affaire, pour aller plus loin

Les professionnels du droit doivent souvent consulter la doctrine pour comprendre le contexte autour d'une décision donnée, ce pourquoi nous indexons des commentaires juridiques mis en ligne sur d'autres sites Internet. Pour consulter les commentaires accessibles en lignes sur ces sites liés à l'affaire consultée, il suffit de suivre les liens affichés.

8 - Retrouvez les avocats et les parties, s'il s'agit de personnes morales

Quels avocats étaient impliqués dans la décision ? Y avait-il des personnes morales ?

En un clic, vous pouvez retrouver toutes les informations utiles sur eux. Pourquoi ne pas créer une alerte pour suivre leur contentieux ?


9 - Surlignez les passages qui vous intéressent et laissez-vous guider pour aller plus loin

C'est une fonctionnalité souvent méconnue, et pourtant redoutablement efficace pour soulever des arguments difficilement réfutables.

Certains passages sont pré-surlignés en bleu : ce sont ceux que les autres utilisateurs de Doctrine ont jugé pertinents, ou qui correspondent à votre recherche initiale.

Un passage vous paraît particulièrement intéressant ? Il vous suffit, à l'aide de votre souris, de le surligner, pour bénéficier d'une recherche similaire.

Nos algorithmes analyseront le contexte du passage que vous avez sélectionné, et se chargeront de trouver des jurisprudences connexes pertinentes.


Vous pouvez également cliquer sur l'icône "copier", pour coller en un clic la citation dans votre logiciel de traitement de texte, avec la mention de la décision. Vous retrouverez alors, dans la barre de droite, les décisions similaires au passage que vous avez sélectionné.

Les passages que vous avez surlignés s'affichent en jaune et sont automatiquement ajoutés à votre dossier, si vous aviez ajouté la décision dans un dossier.


10 - Retrouvez d'autres décisions citant les mêmes articles de loi

La dernière section des pages décision vous permet de retrouver d'autres décisions qui citent des articles de loi mentionnés dans la décision consultée.

Vous pouvez y accéder en un clic.

Avez-vous trouvé votre réponse?